Gouvernance


Plusieurs de nos politiques ne sont pas encore disponibles en français. Vous trouverez ci-dessous les politiques en anglais. Si vous avez besoin de l’une de ces ressources en français, veuillez envoyer un courriel à communications@cmlto.com.

Le Collège des technologistes de laboratoire médical (CMLTO) est dirigé par un Conseil d’administration.

Le Conseil d’administration Conseil d’administration établit l’orientation stratégique de l’OTLMO et les résultats qui feront progresser l’autoréglementation des technologues de laboratoire médical (TLM) dans l’intérêt de la sécurité publique, conformément à la loi.

Le modèle Policy Governance® est utilisé pour définir l’orientation politique, influencer la stratégie et les opérations, et suivre les résultats et les progrès sur la réalisation et le respect des politiques.

La loi sur les professions de santé réglementées Loi de 1991 sur les professions de santé réglementées (RHPA) stipule que le conseil est composé de sept à onze TLM professionnels élus par leurs pairs, d’un TLM professionnel issu du monde universitaire élu par le conseil et de sept à dix membres du public nommés par le ministère de la santé.

Les membres du conseil d’administration assistent à quatre réunions du Conseil Chaque année, les membres du conseil d’administration participent à quatre réunions du conseil d’administration et sont membres d’au moins un comité statutaire. statutaire.

Modernisation de la gouvernance

À la fin de 2021, le conseil d’administration de l’OTLMO a exprimé le souhait de prendre du recul et de regrouper ses efforts en matière de modernisation de la gouvernance. Cette démarche visait à compléter la progression graduelle réalisée dans le passé (p. ex. les modifications des règlements) en matière de modernisation de la gouvernance, avec le désir de faire avancer un programme plus holistique de modernisation de la gouvernance.

En 2022, le conseil d’administration a eu l’occasion de discuter des changements potentiels en utilisant une approche fondée sur des principes. Les travaux menés cette année ont abouti à un ensemble de principes de modernisation de la gouvernance, qui peuvent être consultés à l’adresse suivante ci-dessous.

Un plan longitudinal de modernisation de la gouvernance, ancré dans ces principes, sera élaboré par le conseil d’administration en 2023 et au-delà. Ce plan sera rendu public au fur et à mesure de son élaboration et de son approbation afin que le public, les inscrits et toutes les parties prenantes comprennent de manière transparente l’orientation du Conseil.

Le public, les personnes inscrites et les parties prenantes sont invités à faire part de leurs commentaires concernant les principes de modernisation de la gouvernance et le plan du Conseil d’administration de l’OTLMO à tout moment.

Veuillez envoyer vos questions, commentaires et réactions à executiveoffice@cmlto.com.

Sélectionnez l’une des options ci-dessous pour en savoir plus sur la gouvernance à l’OTLMO, ou si vous êtes un membre du Conseil d’administration ou d’un comité de l’OTLMO et que vous souhaitez accéder à toute information dont vous pourriez avoir besoin.

Politiques du Conseil d'administration de l'OTLMO

Le modèle de gouvernance politique® a été adopté par l’OTLMO pour définir l’orientation politique, influencer la stratégie et les opérations, et suivre les résultats et les progrès en matière de réalisation et de respect de la politique.

Clause de non-responsabilité en matière de protection de la vie privée et de la propriété intellectuelle

L’Ordre des technologistes de laboratoire médical de l’Ontario (OTLMO) s’engage à assurer la transparence des processus de réglementation et à partager l’information qui contribue à la protection du public. Cela comprend la publication de documents tels que les lignes directrices sur la pratique professionnelle, les politiques du Conseil d’administration et d’autres documents clés de l’Ordre.

Sauf indication contraire, tout le contenu publié par l’OTLMO est la propriété intellectuelle du Collège et est protégé par les lois applicables en matière de droits d’auteur.

Toutefois, la reproduction, l’adaptation, la distribution ou toute autre utilisation des documents de l’OTLMO – que ce soit en totalité ou en partie – nécessite une autorisation écrite préalable. Les demandes doivent être soumises par écrit à : executiveoffice@cmlto.com.

Nous vous remercions de votre coopération dans le respect de la propriété du contenu de l’OTLMO.

Ends (Critical Outcomes) Policies

Le Conseil d’administration de l’OTLMO définit les résultats à atteindre, pour qui et à quel coût par le biais de ses politiques de finalité (résultats essentiels). Les politiques de finalité (résultats essentiels) de l’OTLMO sont révisées tous les quatre ans environ.

Governance Process Policies

Le Conseil d’administration de l’OTLMO détermine sa philosophie, sa responsabilité et les spécificités de son propre travail par le biais de ses politiques en matière de processus de gouvernance.

GP IV-01. Philosophie/approche de la gouvernance GP IV-01.05. Principes et valeurs d’équité, de diversité, d’inclusion et de justice du conseil d’administration GP IV-05. Mandat du conseil d’administration GP IV-10. Description du poste de membre du conseil d’administration GP IV-15. Rôle des membres du conseil d’administration GP IV-16. Lignes directrices pour la description des rôles des membres académiques GP IV-20. Principes statutaires et principes des comités du conseil d’administration GP IV-20.05. Mandat du comité exécutif GP IV-20.06. Mandat du comité d’enquête, de plaintes et de rapports GP IV-20.07. Mandat du comité de discipline GP IV-20.08. Mandat de la commission d’aptitude à l’exercice de la profession GP IV-20.10. Mandat du comité des relations avec les patients GP IV-20.11. Mandat du comité d’assurance qualité GP IV-20.12. Mandat du comité d’enregistrement GP IV-20.13. Mandat du comité d’inscription sur la liste des volontaires GP IV-20.14. Mandat du comité d’assurance qualité du fichier des volontaires GP IV-20.15. Mandat du Comité des enquêtes, plaintes et rapports sur les listes de volontaires GP IV-20.16. Mandat du comité de discipline du fichier des volontaires GP IV-20.17. Mandat de la commission d’aptitude à l’exercice de la profession sur liste volontaire GP IV-22. Rôle du président du comité GP IV-25. Processus de décision du conseil d’administration GP IV-30. Cycle de planification annuel et programme stratégique ou plan de travail annuel du conseil intégré GP IV-35.01. Élaboration et structure de l’ordre du jour des réunions du conseil d’administration GP IV-35.02. Honoraires et dépenses des membres du conseil d’administration et des comités GP IV-35.10. Élaboration et mise à jour des politiques du conseil d’administration GP IV-40. Recrutement, candidatures et critères de sélection des membres du Conseil GP IV-45. Lien entre le conseil d’administration et la propriété ou l’actionnariat GP IV-45.05. Politique relative au processus de réunion du conseil d’administration et aux procès-verbaux GP IV-50.05 Système d’information du conseil d’administration GP IV-50.10. Système de surveillance du conseil d’administration GP IV-60. Rôle de champion de la politique du conseil d’administration GP IV-70. Politique d’évaluation de l’efficacité du conseil d’administration de l’OTLMO GP IV-80. Code de conduite, confidentialité et politique en matière de conflits d’intérêts du conseil d’administration GP IV-120. Participation des membres du conseil d’administration ou des comités à des événements extérieurs et à des possibilités d’apprentissage GP IV-130. Programme de mentorat du conseil d’administration GP IV-135. Divulgation d’informations GP IV-141. Programmes d’études approuvés en technologie de laboratoire médical pour l’inscription à l’OTLMO GP IV-150. Utilisation des médias sociaux par les membres du conseil d’administration GP IV-166. Relations avec les gouvernements GP IV-170. Classe d’enregistrement d’urgence GP IV-180. Utilisation de l’intelligence artificielle générative par le conseil d’administration